Comment faire face au contrôle fiscal

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Le fisc peut contrôler tout le monde mais les contribuables les plus exposés sont sans doute les dirigeant d'entreprise, cadres, artistes, sportifs et les célébrités. On peut donc voir que le fisc séléctionne une certaine categorie de personne. Pour le contrôleur possède un certain nombre d'outil comme le croisement de fichiers informatiques, les lettres de denonciation anonyme si celles si sont bien argumentées.

Le traitement d'un dossier suit des procedures plus ou moins avancées. La première procedure est le contrôl formel qui se limite qu'à verifier la cohérence des informations fournies. La deuxième procedure est le contrôle sur pièce qui concerne le fond de votre declaration. Cet examen plus approfondi permet de verifier l'ensemble des élèments contenu dans votre declaration. C'est à ce stade de l'enquête que le contrôleur s'interresse en detail en votre situation personnel (Patrimoine, salaire, omission...).

Lorsqu'un contrôle fiscale vous tombe dessus, vous devez être clair sur vos propos et explications car tous renseignements floues attirent l'attention. Chaque mot a un sens et peut vous mettre sur la piste du type de contrôle. Si vous avez rien à vous reprocher, les contrôleurs fiscaux vous demanderont juste de leurs preciser tel ou tel élèment du dossiers. Pour ça un courrier vous sera adressa pour avoir des precision ciblés. En général, vous disposez d'un delai de 15 à 30 jours pour donner une reponse. Dans le cas où vos explications n'etaient pas convaincantes, la procedure monte d'un cran.

Le courrier suivant aura pour but de justifier les erreurs ou omissions constatées par lettre recommandée. Vous aurez alors un delai deux mois. Ensuite vient la procedure d'examen de votre situation personnelle (ESFP), dans ce cas l'administration examine minutieusement tout votre situation personnel (train de vie, salaire...).

Au prealable, le contrôleur vous envoit un avis de vérification intitulé Cerfa qui vous informera d'un examen du type ESFP. Vous n'etes pas sur de vous en sortir tout seul, il faut prendre un avocat specialisé car tout sera verifier (compte bancaires, depenses, loyers, credit, epargne...). Un ESFP ne peut pas exceder un an. Si le contrôleur decèle des anomalies, il passera alors au redressement fiscal.

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